Mentions légales

MENTIONS LEGALES

 

1. Identification de l’éditeur du site

Éditeur du Site : Le site https://www. https://www.neworganicworld.fr/ (ci-après le « Site ») est édité par la société New Organic World, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 804 603 207, dont le siège social est situé 96 rue de la Fontaine Au Roi, 75011 Paris et le numéro de TVA intracommunautaire FR 38804603207 (ci-après « Now »).

Adresse de courriel électronique de contact : contact@neworganicworld.fr

Numéro de téléphone : +33 (0)7 81 66 75 22

Directrice de la publication du Site : Anne Fabregat

 

2. Identification de l’hébergeur du site

Hébergeur du Site : société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Numéro de téléphone de l’hébergeur : 1007 (composez le +33 9 72 10 10 07 depuis une ligne en dehors de la France)

 

3. Propriété intellectuelle

Le Site et les fonctionnalités qui y sont proposées sont la propriété pleine et entière de NOW, en ce compris les droits de propriété intellectuelle y afférents, sous réserve des droits des tiers. Sauf mention contraire, NOW est titulaire ou dispose des droits d’exploitation y afférents, de toutes les marques et logos ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, textes, graphismes, vidéos, animations, utilisés et / ou disponibles sur le Site.

NOW concède à tout utilisateur du Site indirectement une licence limitée, personnelle, non transmissible et non-exclusive, aux fins d’utiliser le Site dans les conditions prévues aux Conditions Générales d’Utilisation. Tout autre usage est expressément exclu.

Les contenus mis à disposition dans le cadre du Site sont utilisables uniquement dans ce cadre, sans droit d’utilisation, reproduction et / ou diffusion à titre commercial, et sous la seule responsabilité de l’utilisateur du Site.